Marque expirée - Marque en non vigueur

HP LES HOTELS DU PATRIMOINE
COMITE REGIONAL DU TOURISME ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
98729669
Date de dépôt :
20/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2018

Présentation de la marque HP LES HOTELS DU PATRIMOINE

Déposée le 20 avril 1998 par l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HP LES HOTELS DU PATRIMOINE »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE REGIONAL DU TOURISME domicilié(e) 2 RUE DE LA LOIRE,44204 NANTES CEDEX 2 (dossier no 2268057) - 44204 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 353 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL DUPUIS COMITE REGIONAL DU TOURISME DES PAYS DE LA LOIRE domicilié(e) 2 RUE DE LA LOIRE, BP 20411,44204 NANTES CEDEX 2 (dossier no 2268057) - 44204 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HP LES HOTELS DU PATRIMOINE est expirée depuis le 20 avril 2018.

COMITE REGIONAL DU TOURISME a également déposé les autres marques suivantes : SUNRES@ , TOURECO , 1OO ANS DE COTE D'AZUR , HHP HOTELS DU PATRIMOINE HISTORICAL HOTELS , HCP , FRANCE DE L'OUEST Bienvenue au Château Chambres d'hôtes en Châteaux et Demeures Privés


COMITE REGIONAL DU TOURISME ASSOCIATION LOI 1901 - 2 RUE DE LA LOIRE,44204 NANTES CEDEX 2 (dossier no 2268057) - 44204 - France - SIREN 788353340


DANIEL DUPUIS COMITE REGIONAL DU TOURISME DES PAYS DE LA LOIRE - 2 RUE DE LA LOIRE, BP 20411,44204 NANTES CEDEX 2 (dossier no 2268057) - 44204 - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2004 n°2268057 - Publication au BOPI 2004-06-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

. activité d'hôtellerie et de restauration (alimentation) dans des châteaux, abbayes et demeures de caractère des pays de la Loire . édition de documents à caractère promotionnel, commercial et d'information s'inscrivant dans le domaine du tourisme . publicité par enseignes, panneaux, affiches, brochures et autres supports à vocation publicitaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.